Compte rendu du Conseil municipal

Séance du 15 mars 2008

Etaient présents : FAM Henri, BARRAQUE Jean-Claude, BERRY Jacques, CABARRY Gilbert, CRABOS Jean-Pierre, DARRACQ Nicole, DECLA Julien, DESCLAUX Robert, DUBEGUIER Rita, ESTANGUET Marcel, FOURQUET-LABARTHE Anne-Marie, IPARRAGUIRRE Colette, LARMANDIEU Gilbert, TREMOULET Patrick, ZAPLANA Dominique   La séance a été ouverte sous la présidence de M. FAM Henri, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes et MM : FAM Henri, BARRAQUE Jean-Claude, BERRY Jacques, CABARRY Gilbert, CRABOS Jean-Pierre, DARRACQ Nicole, DECLA Julien, DESCLAUX Robert, DUBEGUIER Rita, ESTANGUET Marcel, FOURQUET-LABARTHE Anne-Marie, IPARRAGUIRRE Colette, LARMANDIEU Gilbert, TREMOULET Patrick, ZAPLANA Dominique dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.   Mme IPARRAGUIRRE Colette, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.   Le Conseil à choisi pour secrétaire M. CABARRY Gilbert.

ELECTION DU MAIRE

Le Président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 21-22-4 et L. 2122-7 du Code général des collectivités territoriales. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.             Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. FAM Henri, quinze voix (15).   M. FAM Henri ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

NOMBRE D’ADJOINTS :

Monsieur le Maire demande aux membre du Conseil Municipal de définir le nombre d’Adjoints pour la Commune d’ARZACQ-ARRAZIGUET et donne lecture de l’article L. 2122-2.   Conformément aux termes de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal. Il s’agit d’une limite maximale à ne pas dépasser, il n’est donc pas possible d’arrondir à l’entier supérieur le résultat du calcul.   Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,   FIXE  à 4 le nombre d’Adjoints pour la Commune d’ARZACQ-ARRAZIGUET.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. FAM Henri élu Maire,  à l’élection du  premier adjoint.   Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. LARMANDIEU Gilbert, quinze voix (15).   M. LARMANDIEU Gilbert ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU SECOND ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du  second adjoint.   Premier tour de scrutin :                         Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : Mme IPARRAGUIRRE Colette, quinze voix (15).   Mme IPARRAGUIRRE Colette ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installée.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du  troisième adjoint.   Premier tour de scrutin :                         Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : M. DESCLAUX Robert, quinze voix (15).     M. DESCLAUX Robert ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du quatrième adjoint.   Premier tour de scrutin :                         Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8 Ont obtenu : Mme DARRACQ Nicole, quinze voix (15).     Mme DARRACQ Nicole ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installée.

DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL :

Le Maire expose aux membres du Conseil que suite au renouvellement de l’assemblée il convient de désigner des délégués qui représenteront la Commune dans les différents Etablissements publics et Conseils d’Administration dont elle est membre.   Communauté de Communes du Canton d’Arzacq :   Titulaires Suppléants FAM Henri DARRACQ Nicole LARMANDIEU Gilbert DUBEGUIER Rita IPARRAGUIRRE Colette CRABOS Jean-Pierre DESCLAUX Robert TREMOULET Patrick FOUQUET-LABARTHE Anne-Marie ESTANGUET Marcel BERRY Jacques BARRAQUE Jean-Claude CABARRY Gilbert DECLA Julien   Désignés à la majorité des membres présents, 1 abstention     Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable : FAM Henri, BERRY Jacques     Syndicat d’Electrification : BARRAQUE Jean-Claude, ESTANGUET Marcel     Conseil d’Administration du Collège : CABARRY Gilbert, ZAPLANA Dominique, FOURQUET-LABARTHE Anne-Marie     Syndicat des Luys et Gabas :   Titulaires Suppléants FAM Henri CABARRY Gilbert LARMANDIEU Gilbert DESCLAUX Robert     Conseil des Ecoles : FAM Henri, TREMOULET Patrick, IPARRAGUIRRE Colette, CABARRY Gilbert.     Conseil d’Administration de la Maison d’Accueil Pour Personnes Agées d’Arzacq : DARRACQ Nicole, DUBEGUIER Rita     Association de la Petite Enfance  : IPARRAGUIRRE Colette,  ZAPLANA Dominique     Centre Communal d’Action Sociale : DARRACQ Nicole, DESCLAUX Robert, DUBEGUIER Rita, ZAPLANA Dominique     Syndicat des Eaux du Tursan : FAM Henri, BARRAQUE Jean-Claude     Défense : BERRY Jacques     Prévention Routière : BARRAQUE Jean-Claude   Commission Permanente : FAM Henri, IPARRAGUIRRE Colette, DESCLAUX Robert, DARRACQ Nicole, FOURQUET-LABARTHE Anne-Marie, CRABOS Jean-Pierre, BARRAQUE Jean-Claude, CABARRY Gilbert   désignés à l’unanimité.