Commissions municipales

Commission PERSONNEL COMMUNAL :

Référent : Virginie GUYONET

Membres : Fanny DUPOUY

 

Commission JEUNESSE-EDUCATION :

Ecoles – Collège – Centre de Loisirs – Espace Jeunes – Bibliothèque – Sport et Culture – Atelier Jeunes

Référent : Isabelle BREL

 

Sous-commission ECOLE

Référent : Aurélie REXACH

Membres : Fanny DUPOUY

 

Sous-Commission CENTRE DE LOISIRS – ESPACE JEUNES

Référent : Isabelle BREL

Membres : Marie LABORDE

 

Sous -commission BIBLIOTHEQUE

Référent : Aurélie REXACH

Membres : David DUBOSCQ

 

Sous-commission SPORT et CULTURE

Référent : Paul LARMANDIEU

Membres : Nicolas MENGIN

 

Sous-commission ATELIER JEUNES

Référent : Isabelle BREL

Membres : Thierry MARTI – Emmanuel DARRIGRAND

 

 

Commission ECONOMIE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

Voirie – Agriculture – Environnement – Bâtiments communaux – Patrimoine – PLU – Urbanisme – Commerce – Artisanat -Marché du samedi

Référent : Nicolas MENGIN

 

Sous-commission VOIRIE – AGRICULTURE – ENVIRONNEMENT

Référent : Emmanuel DARRIGRAND

Membres : Jean-Pierre ESTANGUET

 

 

Sous -commission PLU – URBANISME – EAU – ASSAINISSEMENT – PATRIMOINE

Référent : Nicolas MENGIN

Membres : David DUBOSCQ – Gérald LAPEYRE

 

Sous-commission COMMERCE – ARTISANAT

Référent : Jean-Pierre CRABOS

 

Sous-commission MARCHE DU SAMEDI

 

Référent : Anne-Catherine DUQUESNE

Membres : Isabelle BREL-CUGNO – Marie LABORDE- Fanny DUPOUY

 

Sous-commission BATIMENTS COMMUNAUX

Référent : Gérald LAPEYRE

Membres : Thierry MARTI – Jean-Pierre ESTANGUET

 

 

Commission PROMOUVOIR ARZACQ :

 

Communication – Tourisme

 

Référent : David DUBOSCQ

Membres :  Marie LABORDE- Virginie GUYONET- Isabelle BREL-CUGNO (FACEBOOK)-                Nicolas MENGIN

 

Sous-commission CENTRE D’ACCUEIL :

 

Référent : Stéphanie GUICHAMANS

 

Sous-commission JUMELAGES :

 

Référent : Jean-Pierre CRABOS

Référent : Paul LARMANDIEU – Aurelie REXACH

 

 

Commission AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES / JEUNES :

 

Référent : Stéphanie GUICHAMANS

Référent : Anne-Catherine DUQUESNE

 

Au conseil d’administration du collège :

Un Titulaire : Fanny DUPOUY – Isabelle BREL-CUGNO

 

Au conseil d’Ecole :

Deux titulaires : Aurelie REXACH

Fanny DUPOUY

 

Au conseil d’administration de l’association l’Arribet :

Un titulaire : Anne-Catherine DUQUESNE

Au sein de la commission d’attribution des logements sociaux et des commissions d’expulsion :

Un titulaire : Stéphanie GUICHAMANS

Au conseil d’administration de l’association Insertion Emploi Béarn Adour ( IEBA) :

Un titulaire : Isabelle BREL-CUGNO

Au conseil d’administration de l’association Bastide 64 :

Trois titulaires :  Isabelle BREL-CUGNO – David DUBOSCQ – Fanny DUPOUY

Correspondant défense :

Un titulaire : Thierry MARTI

Correspondants intempéries :

Deux titulaires : Jean-Pierre CRABOS – Gérald LAPEYRE

 

Syndicat des Eaux Luy Gabas Lées :

Un titulaire : Nicolas MENGIN

Un suppléant : Fanny DUPOUY

 

Syndicat d’Energie des Pyrénées Atlantiques TE 64 :

Un titulaire : David DUBOSCQ

Un suppléant : Paul LARMANDIEU

 

Syndicat des eaux du Tursan et du Marseillon :

Un titulaire : Nicolas MENGIN

Un suppléant : Aurelie REXACH

 

Commission d’appel d’offres :

Titulaire 1 : Nicolas MENGIN                                     Suppléant 1 : Marie LABORDE

Titulaire 2 : Gérald LAPEYRE                                      Suppléant 2 : Virginie GUYONET

Titulaire 3 : Paul LARMANDIEU                                 Suppléant 3 : Isabelle BREL-CUGNO

 

Commission des listes électorales :

Titulaire 1 : Gérald LAPEYRE

 

Commission Communale des Impôts Directs :

 

Rappel : article 1650 du Code Général des Impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs (CCID) présidée par le maire.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, le nombre de commissaires siégeant à la commission ainsi que celui de leurs suppléants est de six.

Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le conseil municipal.

Pour être commissaire, il faut :

  • être de nationalité française ou ressortissant d’un État membre de l’Union européenne ;
  • être âgé de 18 ans au moins ;
  • jouir de ses droits civils ;
  • être inscrit aux rôles des impositions directes locales dans la commune,
  • être familiarisé avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission.

La désignation des commissaires et de leurs suppléants doit tenir compte d’une représentation équitable entre les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d’habitation et à la cotisation foncière des entreprises.

 

 12 NOMS DE TITULAIRES 12 NOMS DE SUPPLEANTS
M. CRABOS Jean-Pierre M. LARMANDIEU Gilbert
Mme BREL-CUGNO Isabelle Mme DUPOUY Fanny
M. DARRIGRAND Emmanuel M. LACADEE Daniel
M. LALAUDE Georges Mme DARTAU LACROUTS Sandrine
M. FAZENTIEUX Gilles M. LASSALLE Mathieu
M. ESTANGUET Michel – PHILONDENX M. BASTA Bernard
M. LAPEYRE Gérald M. MINVIELLE Claude
M. ESTANGUET Jean-Pierre Mme GUICHAMANS Stéphanie
Mme DUQUESNE Anne-Catherine M. LASSERRE Robert
M. GROS Jacques Mme TOUYA Danielle
M. BASTA-LACABANNE Philippe M. LARMANDIEU Pierre
M. LASPOUMADERES Jacques M. LASSALLE Marcel

 

Attribution subventions aux associations :

Jean-Pierre CRABOS, Isabelle BREL-CUGNO, Paul LARMANDIEU, Nicolas MENGIN, Virgine GUYONET, Fanny DUPOUY